Déposée le 11 mars 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Valterra Environnement et Pignat Philippe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BioVentoux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-17 du 25 avril 2003.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Valterra Environnement domicilié(e) 52-56 Rue Carvès - 92120 - MONTROUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et Pignat Philippe domicilié(e) 241 Chemin pied marin 1 - 84380 - MAZAN - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Valterra Environnement domicilié(e) 52-56 Rue Carvès - 92120 - MONTROUGE - France.
La marque BioVentoux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3215395.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Valterra Environnement, SARL - 52-56 Rue Carvès - 92120 - MONTROUGE - France - SIREN 3
Pignat Philippe - 241 Chemin pied marin 1 - 84380 - MAZAN - France
Valterra Environnement - 52-56 Rue Carvès - 92120 - MONTROUGE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-34
Publication - Publication le 25 avr. 2003 au BOPI 2003-17
Inscription le 27 juillet 2011 - Changement de dénomination n°554504 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27
Renouvellement sans limitation le 19 février 2013 n°2522190 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-02-19
Machines pour le traitement et le tri des déchets et effluents de l'industrie, de l'agriculture et des collectivités locales ; Machines pour le transport et l'épandage de produits issus du traitement et du tri des déchets et effluents de l'industrie, de l'agriculture et des collectivités locales. Traitement des déchets et effluents de l'industrie, de l'agriculture et des collectivités locales ; Tri de déchets de l'industrie, de l'agriculture et des collectivités locales ; Décontamination de matériaux dangereux. Travaux de laboratoire de recherche scientifique ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Travaux d'ingénieurs et consultations professionnelles en rapport avec le traitement des déchets et des effluents de l'industrie, de l'agriculture et des collectivités locales. Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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